Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société PEGUET SAVOIE SALAISONS
/
FAUCIGNY
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FAUCIGNY
PEGUET SAVOIE SALAISONS

Numéro de dépôt :
1292693
Date de dépôt :
13/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2013

Présentation de la marque FAUCIGNY

Déposée le 13 juin 1983 par la société PEGUET SAVOIE SALAISONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FAUCIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société PEGUET SAVOIE SALAISONS domicilié(e) Société à Résponsabilité Limitée,74440 TANINGES (dossier no 2241642) - 74440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 024 635 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2241642) - 75008 - France.

La marque FAUCIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1292693.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FAUCIGNY est expirée depuis le 13 juin 2013.

PEGUET SAVOIE SALAISONS a également déposé les autres marques suivantes : LE CAÏON , PLATEAU DE SAVOIE , BEL'ALP , (Marque figurative) , LA FILIERE PEGUET SAVOIE AU PAYS DU MONT BLANC , BELALP , L'ASSIETTE DE SAVOIE , LE SAUCISSON PUR PORC DU REFUGE LE SAUCISSON DU REFUGE BEL ALP , JAMBON PAYSAN DU GIFFRE , PEGUET SAVOIE DU PAYS DU MONT-BLANC


PEGUET SAVOIE SALAISONS - Société à Résponsabilité Limitée,74440 TANINGES (dossier no 2241642) - 74440 - France - SIREN 342024635


BOUJU DERAMBURE BUGNION - 52 RUE DE MONCEAU,75008 PARIS (dossier no 2241642) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation n°2019895 - Publication au BOPI 1993-29

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2003 n°2241642 - Publication au BOPI 2003-04-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-19

Inscription le 15 novembre 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°165225 - Publication au BOPI 1993-11-15

Inscription - Transmission de propriété n°31126 - Publication au BOPI

Inscription le 28 juin 1988 - Transmission de propriété n°31126 - Publication au BOPI 1988-06-28

Viande poisson, volaille à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "Gallus" et gibier;saucissons et autres salaisons;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.